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Marques déposées par RAFFIN MICHEL
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CHATEAU LA COMMANDERIE.
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA COMMANDERIE.
RAFFIN MICHEL

Numéro de dépôt :
1479823
Date de dépôt :
20/07/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2018

Présentation de la marque CHATEAU LA COMMANDERIE.

Déposée le 20 juillet 1988 par RAFFIN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA COMMANDERIE. »

Le déposant est RAFFIN MICHEL domicilié(e) CHATEAU LA COMMANDERIE, 10 LE BOURG,33760 MARTRES (dossier no 2379466) - 33760 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAFFIN MICHEL domicilié(e) CHATEAU LA COMMANDERIE, 10 le Bourg,33760 MARTRES (dossier no 2379466) - 33760 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA COMMANDERIE. est expirée depuis le 20 juillet 2018.

RAFFIN MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE GRAND QUEYRONS


RAFFIN MICHEL - CHATEAU LA COMMANDERIE, 10 LE BOURG,33760 MARTRES (dossier no 2379466) - 33760 - France


RAFFIN MICHEL - CHATEAU LA COMMANDERIE, 10 le Bourg,33760 MARTRES (dossier no 2379466) - 33760 - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2008 n°2379466 - Publication au BOPI 2008-07-16

Renouvellement sans limitation n°2122252 - Publication au BOPI 1998-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Inscription le 11 avril 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°754094 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-11

Vin.